Le tarif des consultations peut varier d’un médecin généraliste à un autre. Cela dépend en effet du secteur d’activité de votre médecin : secteur 1 ou secteur 2. Si les médecins de secteur 1 ne pratiquent pas de dépassements d’honoraires, les professionnels de secteur 2 pratiquent en revanche des tarifs libres.
Nos explications en vidéo.
Médecin généraliste de secteur 1 ou secteur 2
Un médecin généraliste conventionné de secteur 1 doit s’aligner sur le tarif conventionné de la Sécurité sociale, à savoir 26,50 €. Il n’a donc pas le droit de pratiquer des dépassements d’honoraires.
Le médecin généraliste peut également être conventionné et pratiquer en secteur 2 :
- s’il est adhérent à l’OPTAM (option pratique tarifaire maîtrisée), il peut pratiquer des dépassements d’honoraires maîtrisés de façon à limiter le reste à charge de ses patients ;
- s’il n’a pas souscrit à l’OPTAM, il peut fixer librement ses tarifs et le prix de la consultation médicale peut dans ce cas être beaucoup plus élevé.
C’est quoi un dépassement d’honoraires ?
On parle de dépassements d’honoraires quand le tarif de la consultation est supérieur au tarif conventionné défini par la Sécurité sociale.
Les médecins de secteur 1 appliquent un tarif de consultation fixe, sans dépassement d’honoraire. La consultation chez un généraliste de secteur 1 coûte donc toujours 26,50 € au patient.
Les médecins de secteur 2 quant à eux peuvent fixer le prix de leur consultation, avec tact et mesure. Il y a donc un dépassement d’honoraires, puisque la consultation coûte plus cher que 26,50 €.
Enfin, il y a les médecins non-conventionnés de secteur 3, qui fixent librement leurs honoraires, sans aucune limite.
Les dépassements d’honoraires sont-ils remboursés par l’Assurance Maladie ?
Les dépassements d’honoraires ne sont jamais remboursés par l’Assurance Maladie.
Le surcoût est donc à la charge du patient, mais il peut être pris en charge par une complémentaire santé.
Combien de médecins généralistes respectent les honoraires fixés par l’Assurance Maladie ?
En France, 75 % des médecins appliquent les tarifs conventionnels et seulement 25 % pratiquent des dépassements d’honoraires. Les dépassements d’honoraires concernent surtout les chirurgiens libéraux, les médecins spécialistes comme les gynécologues, les ORL (Oto-rhino-laryngologie) et les ophtalmologistes.
Les zones les plus touchées par les dépassements sont Paris, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, le Rhône et les Alpes Maritimes.
